La cour suprême de Hawai’i annule le permis de construction du TTM

Le 3 décembre 2015

La cour suprême de Hawai’i annule le permis de construction du TTM:

https://westhawaiitoday.com/news/local-news/hawaii-supreme-court-voids-thirty-meter-telescope-permit.

La cour écrit:

“We therefore vacate the judgment of the circuit court and the permit issued by the Board, and remand so that a contested case hearing can be conducted before the Board or a new hearing officer, or for other proceedings consistent with this opinion.”

Le Conseil TTM émettra bientôt une réponse simple. Il faudra du temps pour déchiffrer exactement ce que cette décision implique en termes de délai et risque que le permis ne puisse pas être réacquis. Ce qui importe est d’assurer que les divers engagements d’appui financier soient maintenus at que tous les partenaires agissent de concert, y compris leurs communautés astronomiques.

Le permis de construction que l’État de Hawai’i avait accordé à l’Université de Hawai’i pour permettre la construction du TTM a été invalidé. L’État de Hawai’i doit mettre en place une nouvelle procédure robuste pour gérer de telles demandes avant que le TTM puisse décider de déposer une nouvelle demande. La cour ne s’est pas prononcée sur le fonds de l’appel lancé par une coalition d’autochtones Hawaiiens, à savoir si le TTM constitue un usage approprié du sol, mais seulement sur la procédure qui a mené à l’émission d’un permis. Le TTM détient toujours un sous-bail pour le site, un arrangement d’affaire entre le TTM et l’Université d’Hawai’i.

La décision d’accorder au TTM un permis de construction et strictement une décision de l’État de Hawai’i pour laquelle le TTM désire un « oui » ou un « non » sans ambiguïté en temps opportun et qui jouisse d’un appui solide pour le TTM.

Plusieurs experts légaux étudient la situation et proposeront une brochette de scenarios. Dans chaque cas, on estimera le calendrier, le cout et le risque que le scénario ne réussisse pas. Le TTM devrait favoriser des scenarios permettant la mise en chantier complète d’ici un an ou moins, avec accès facile au site. Le TTM donnera des nouvelles à mesure que des décisions fermes seront prises.

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